MENTIONS LEGALES
ET
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
ET
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
PREAMBULE
L'entreprise individuelle de LAËTITIA PARROU est une microentreprise instituée en nom propre, dont le nom commercial est ALCHIMIE VIBRATOIRE, inscrite au répertoire SIRENE de l'INSEE sous le numéro de SIRET 52250461200048.
Son siège social est situé en France Métropolitaine, Norrat 09400 Miglos.
LAËTITIA PARROU est la prestataire des services et produits fournis par ALCHIMIE VIBRATOIRE et sur le site internet alchimievibratoire.com. Elle est disponible par courriel : [email protected]
Ses services et produits sont disponibles en présentiel ou à distance, notamment via le site web.
Ses services peuvent être diffusés et commercialisés sous les noms suivants : Laëtitia Parrou, Alchimie Vibratoire, L’Alchimie Vibratoire d’Eyriia.
MENTIONS LEGALES
Éditeur du site
LAËTITIA PARROU, microentreprise, située à Norrat 09400 Miglos
Siret 52250461200048
Directrice de la publication, conception, réalisation
LAËTITIA PARROU
Hébergement du site
Weebly.com
Site internet hébergé à partir de la plateforme Weebly
Dénomination sociale : Weebly, inc.
Siege social : 460 Bryant Street, #100, San Francisco, California, 94107 Etats-Unis
Numéro de tva intracommunautaire : eu826021571
Numéro d'identification fiscale locale : 20-8204191
Numéro d'identification fiscale fédérale : 20-8204191
Numéro d'inscription au RCS du Delaware : 4277212
contact : http://hc.weebly.com/hc/fr/requests/new
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site alchimievibratoire.com, y compris les contenus et supports audios, vidéos, photos, écrits, matériels, téléchargeables, constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du code de la propriété intellectuelle et des règlementations internationales applicables, et sont protégés par les lois internationales de droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de LAËTITIA PARROU.
En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder, réutiliser, exploiter tout ou partie de l'un des éléments du site, et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de LAËTITIA PARROU.
Les textes de notre site sont rédigés par nos soins. Les photos et images sont soit prises par LAËTITIA PARROU, soit libres de droits.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Utilisation du site et limitations de responsabilités
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par LAËTITIA PARROU, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Il a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de LAËTITIA PARROU, qui s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
LAËTITIA PARROU et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie, lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.
LAËTITIA PARROU ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet alchimievibratoire.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées précédemment, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
LAËTITIA PARROU ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs.
LAËTITIA PARROU se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, LAËTITIA PARROU se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Les données sont recueillies par LAËTITIA PARROU. Elles sont utilisées par nécessité, pour une mise en œuvre et livraison optimums des services et produits, pour optimiser la relation client et la gestion des espaces clients, à des fins statistiques ou d’analyses. Aucune donnée n’est revendue ou transférée à des tiers. Leur utilisation reste interne à la microentreprise. Elles seront conservées pendant 3 ans après le dernier contact avec le client. Si le client refuse de communiquer ces données, LAËTITIA PARROU ne peut aucunement garantir la mise en œuvre ou livraison des services et produits.
En conformité avec les dispositions de la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes et modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu'au règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016, le client accepte le traitement, informatisé ou non, des données nominatives le concernant.
Le client accepte que les données le concernant soient traitées par La Prestataire dans le cadre de l'établissement de ses statistiques annuelles et, le cas échéant, en vue de l'envoie de ces données, si elles sont requises, à des organismes et/ou autorités publiques dans le cadre de dispositions législatives, réglementaires ou contractuelles.
Le client pourra exercer son droit d'accès, de rectification, d'opposition, de limitation, de portabilité et de suppression quant au traitement et à la diffusion de ses données personnelles sur simple demande écrite par courriel auprès de LAËTITIA PARROU : [email protected]
LAËTITIA PARROU s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des informations et données transmises par le client. En cas de connaissance d’une brèche dans la sécurité, LAËTITIA PARROU avertirait immédiatement les utilisateurs concernés.
L'entreprise individuelle de LAËTITIA PARROU est une microentreprise instituée en nom propre, dont le nom commercial est ALCHIMIE VIBRATOIRE, inscrite au répertoire SIRENE de l'INSEE sous le numéro de SIRET 52250461200048.
Son siège social est situé en France Métropolitaine, Norrat 09400 Miglos.
LAËTITIA PARROU est la prestataire des services et produits fournis par ALCHIMIE VIBRATOIRE et sur le site internet alchimievibratoire.com. Elle est disponible par courriel : [email protected]
Ses services et produits sont disponibles en présentiel ou à distance, notamment via le site web.
Ses services peuvent être diffusés et commercialisés sous les noms suivants : Laëtitia Parrou, Alchimie Vibratoire, L’Alchimie Vibratoire d’Eyriia.
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Siege social : 460 Bryant Street, #100, San Francisco, California, 94107 Etats-Unis
Numéro de tva intracommunautaire : eu826021571
Numéro d'identification fiscale locale : 20-8204191
Numéro d'identification fiscale fédérale : 20-8204191
Numéro d'inscription au RCS du Delaware : 4277212
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Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site alchimievibratoire.com, y compris les contenus et supports audios, vidéos, photos, écrits, matériels, téléchargeables, constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du code de la propriété intellectuelle et des règlementations internationales applicables, et sont protégés par les lois internationales de droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de LAËTITIA PARROU.
En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder, réutiliser, exploiter tout ou partie de l'un des éléments du site, et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de LAËTITIA PARROU.
Les textes de notre site sont rédigés par nos soins. Les photos et images sont soit prises par LAËTITIA PARROU, soit libres de droits.
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Il a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de LAËTITIA PARROU, qui s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
LAËTITIA PARROU et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie, lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.
LAËTITIA PARROU ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet alchimievibratoire.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées précédemment, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
LAËTITIA PARROU ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs.
LAËTITIA PARROU se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, LAËTITIA PARROU se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
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Les données sont recueillies par LAËTITIA PARROU. Elles sont utilisées par nécessité, pour une mise en œuvre et livraison optimums des services et produits, pour optimiser la relation client et la gestion des espaces clients, à des fins statistiques ou d’analyses. Aucune donnée n’est revendue ou transférée à des tiers. Leur utilisation reste interne à la microentreprise. Elles seront conservées pendant 3 ans après le dernier contact avec le client. Si le client refuse de communiquer ces données, LAËTITIA PARROU ne peut aucunement garantir la mise en œuvre ou livraison des services et produits.
En conformité avec les dispositions de la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes et modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu'au règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016, le client accepte le traitement, informatisé ou non, des données nominatives le concernant.
Le client accepte que les données le concernant soient traitées par La Prestataire dans le cadre de l'établissement de ses statistiques annuelles et, le cas échéant, en vue de l'envoie de ces données, si elles sont requises, à des organismes et/ou autorités publiques dans le cadre de dispositions législatives, réglementaires ou contractuelles.
Le client pourra exercer son droit d'accès, de rectification, d'opposition, de limitation, de portabilité et de suppression quant au traitement et à la diffusion de ses données personnelles sur simple demande écrite par courriel auprès de LAËTITIA PARROU : [email protected]
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